Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Planet Ventures
Planet Ventures, SAS

Numéro de dépôt :
3911334
Date de dépôt :
06/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2022
Planet Ventures de Planet Ventures

Présentation de la marque Planet Ventures

Déposée le 6 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Planet Ventures auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Planet Ventures » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Planet Ventures domicilié(e) 3092 route départementale 10 - 13100 - ST MARC JAUMEGARDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 616 772 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Planet Ventures, M. Richard Philippe domicilié(e) 3092 route départementale 10 - 13100 - ST MARC JAUMEGARDE - France.

La marque Planet Ventures a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3911334.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Planet Ventures est expirée depuis le 6 avril 2022.


Planet Ventures, SAS - 3092 route départementale 10 - 13100 - ST MARC JAUMEGARDE - France - SIREN 520616772


Planet Ventures, M. Richard Philippe - 3092 route départementale 10 - 13100 - ST MARC JAUMEGARDE - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Inscription le 29 novembre 2012 - Retrait partiel n°589574 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-11-29

Enregistrement avec modification - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Appareils et instruments scientifiques, photographiques, optiques.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques.