Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACCRO
PLANET SPORT, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
96637293
Date de dépôt :
02/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2006

Présentation de la marque ACCRO

Déposée le 2 août 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLANET SPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACCRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-36 du 6 septembre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLANET SPORT domicilié(e) Rue Denis Papin, Z.I. LA MAINE, 76150 MAROMME - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 479 945 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque ACCRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96637293.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCRO est expirée depuis le 2 août 2006.


PLANET SPORT, société à responsabilité limitée - Rue Denis Papin, Z.I. LA MAINE, 76150 MAROMME - France - SIREN 400479945


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-02

Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36

Vêtements (habillement); chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques); chapellerie