Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLANET SERVICES
/
cosmos
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

cosmos
PLANET SERVICES, SARL

Numéro de dépôt :
3766446
Date de dépôt :
15/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2020
cosmos de PLANET SERVICES

Présentation de la marque cosmos

Déposée le 15 septembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLANET SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « cosmos » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLANET SERVICES domicilié(e) 44 RUE BAYARD - 31000 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 572 796 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLANET SERVICES domicilié(e) 44 RUE BAYARD - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque cosmos a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3766446.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08 11 16 17 19 20 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque cosmos est expirée depuis le 15 septembre 2020.


PLANET SERVICES, SARL - 44 RUE BAYARD - 31000 - TOULOUSE - France - SIREN 444572796


PLANET SERVICES - 44 RUE BAYARD - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Inscription le 20 juillet 2011 - Rejet partiel n°553945 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-07-20

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; Tuteurs et présentoirs acier, grillage et agrafes métalliques, nasses et pièges animaliers métalliques, paniers métalliques, supports de plantes métalliques. ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;

Appareils de réfrigération, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Machines à glaçons ;

Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Sacs à déchets en papier et en plastiques, sacs à déchets verts et gravats en plastique réutilisables. ;

Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ; Feuilles géotextiles, bâches de protection en plastique ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ; Maille de protection en plastique et fibre de verre à savoir matériaux de construction non métallique, récupérateur d'eau en plastique (construction non métallique), arceaux en plastique à savoir armatures non métalliques pour la construction ; haies artificielles en polypropylène, brises vue à savoir construction non métallique ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; matelas ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Toiles d'ombrage en polyéthylène, colliers arbre, étiquettes à planter en plastique, meubles de jardin. ;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ; Filets, tentes, bâches, voiles et matière de rembourrage en fibre de coco ;

Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; Voile d'hivernage et feutre de drainage en polypropylène non tissé. ; moustiquaires.