Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELBA
PLANET NEGOCE, SASU

Numéro de dépôt :
4049036
Date de dépôt :
21/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/11/2023
ELBA de PLANET NEGOCE

Présentation de la marque ELBA

Déposée par voie électronique le 21 novembre 2013 par PLANET NEGOCETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ELBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est PLANET NEGOCETODO domicilié(e) 63 ALLEE DU GAMAY - 07100 - SAINT MARCEL LES ANNONAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLANET NEGOCE, M. fabien bellanger domicilié(e) 63 ALLEE DU GAMAY - 07100 - SAINT MARCEL LES ANNONAY - France.

La marque ELBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4049036.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELBA est expirée depuis le 21 novembre 2023.


PLANET NEGOCE, SASU - 63 ALLEE DU GAMAY - 07100 - SAINT MARCEL LES ANNONAY - France


PLANET NEGOCE, M. fabien bellanger - 63 ALLEE DU GAMAY - 07100 - SAINT MARCEL LES ANNONAY - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; désinfectants ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;

Articles de papeterie ; papier ; carton ; cartes ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.