Déposée le 22 février 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLANET GROUPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « OR LIMITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-13 du 1 avril 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PLANET GROUPE domicilié(e) 5, rue de l'Eglise,21200 BEAUNE - 21200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 261 127 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL CABINET VERNIAU domicilié(e) 59, rue de l'Abondance,69003 LYON - 69003 - France.
La marque OR LIMITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3342652.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OR LIMITE est expirée depuis le 22 février 2015.
PLANET GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : CHARRIER , CLETON
SAS PLANET GROUPE - 5, rue de l'Eglise,21200 BEAUNE - 21200 - France - SIREN 444261127
SELARL CABINET VERNIAU - 59, rue de l'Abondance,69003 LYON - 69003 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-30
Publication - Publication le 1 avr. 2005 au BOPI 2005-13
Parfums ; produits de parfumerie ; produits cosmétiques ; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; préparations cosmétiques pour le bain ; sels pour le bain à usage non médical ; aromates ; aromates pour boissons, pour gâteaux (huiles essentielles) ; savon à barbe ; teintures pour la barbe ; lotions capillaires ; colorants pour cheveux ; préparations pour l'ondulation des cheveux ; teintures pour cheveux ; motifs décoratifs à usage cosmétiques ; cosmétiques pour cils ; cils postiches ; eau de cologne ; eaux de senteur ; eaux de toilette ; huiles essentielles ; extraits de fleur (parfumerie) ; huiles pour la parfumerie ; huiles à usage cosmétique ; colorants pour la toilette ; crayons à usage cosmétique ; crèmes cosmétiques ; produits de démaquillages ; produits pour lisser ; lotions à usage cosmétique ; produits de toilette ; shampoing ; savons ; savonnettes ; huiles de toilette ; laits de toilette ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ; produits de maquillage ; rouge à lèvres ; mascara ; masques de beauté ; laques pour les ongles ; produits pour le soin des ongles ; ongles postiches ; poudre pour le maquillage ; nécessaires de cosmétiques. Or brut ou battu ; lingots de métaux précieux ; métaux précieux bruts ou mi-ouvrés ; fils d'or (bijouterie) ; filés d'or (bijouterie) ; articles de bijouterie ; orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers) ; objets en métaux précieux, à savoir objets d'art (tous ces produits étant composés d'or) ; strass. Vêtements, chaussures, chapellerie ; gilets ; chaussettes ; gants (habillement) ; cravates ; bretelles ; ceintures (habillement) ; lavallières ; manchette (habillement) ; pochettes ; bottes ; bottines ; visières ; casquettes ; articles de lingerie ; lingerie de jour et de nuit ; corseterie ; sous-vêtements ; bas et collants ; foulards ; étoles ; châles ; écharpes ; maillots de bain ; paréos ; tuniques ; jupes. Café ; cacao ; thé ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat et de thé ; aromates de café ; succédanés du café ; thé glacé ; aromates autres que les huiles essentielles ; aromates pour gâteaux et boissons autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements ; condiments ; sauces (condiments) ; miel ; gelée royale pour l'alimentation humaine (non à usage médical) ; biscuiterie ; biscuits ; brioches ; gâteaux ; poudres pour gâteaux ; décorations comestibles pour gâteaux ; pâtisseries ; petits fours (pâtisserie) ; pain ; pain d'épice ; sucre ; sucreries ; sucreries pour la décoration d'arbres de Noël ; confiseries ; bâtons de réglisse (confiserie) ; caramels (bonbons) ; pastilles (confiserie) ; pâtes de fruits (confiserie) ; glace à rafraîchir ; glaces alimentaires ; gommes à mâcher, non à usage médical. Placage d'or ; dorure ; revêtements (placage) des métaux ; bordage d'étoffes ; apprêtage de textiles ; broderie ; retouche de vêtements ; façonnage des fourrures ; conservation des aliments et des boissons.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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