Déposée le 8 août 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLANET GROUPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « CHARRIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-37 du 12 septembre 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLANET GROUPE domicilié(e) 5 rue de l'Eglise,21200 BLIGNY LES BEAUNE - 21200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 261 127 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL CABINET VERNIAU domicilié(e) 59, Rue de l'Abondance,69003 LYON - 69003 - France.
La marque CHARRIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3240986.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARRIER est expirée depuis le 8 août 2013.
PLANET GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : OR LIMITE , CLETON
SARL PLANET GROUPE - 5 rue de l'Eglise,21200 BLIGNY LES BEAUNE - 21200 - France - SIREN 444261127
SELARL CABINET VERNIAU - 59, Rue de l'Abondance,69003 LYON - 69003 - France
Inscription le 24 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°477825 - Publication au BOPI 2008-07-24
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-03
Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37
Argent en feuilles ; argent sous forme de pâte ; argent brillant ; poudres à argenter ; poudres de bronze ; dorures ; produits pour la protection des métaux ; métaux en feuilles et en poudres pour peintures, décorateurs, imprimeurs et artistes. Alliages de métaux communs ; feuilles d'aluminum ; feuilles d'étain ; feuilles métalliques pour emballages et empaquetage ; ligots de métaux communs ; métaux communs bruts ou mi-ouvrés ; soudure d'or. Alliage de métaux précieux ; or brut ou battu ; argent brut ou battu ; métaux précieux bruts ou mi-ouvrés ; articles de bijouterie ; lingots de métaux précieux ; fils d'or ; objets en métaux précieux.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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