Déposée le 10 avril 2000 par la Société Anonyme (SA) PLANET FUN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « WEB-GAP W.W.W » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-21 du 26 mai 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PLANET FUN domicilié(e) ZI LES QUATRE CHEVALIERS, 17180 PERIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 106 715 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLANET FUN - France.
La marque WEB-GAP W.W.W a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3021805.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PLANET FUN SA - ZI LES QUATRE CHEVALIERS, 17180 PERIGNY - France - SIREN 415106715
PLANET FUN - France
Inscription le 28 août 2000 - Retrait partiel n°306375 - Publication au BOPI 2000-08-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-42
Publication - Publication le 26 mai 2000 au BOPI 2000-21
Véhicules par terre, par air et par eau. Scooter, motocyclettes, quad, bicyclettes. Leurs pièces et parties constitutives (scooter, motocyclettes, quad, bicyclettes) à l'exception des serrures métalliques non électriques, des plaques d'immatriculation métalliques, des parties constitutives de moteurs, des moteurs autres que ceux pour véhicules terrestres, des serrures électriques, des indicateurs de vitesse, des dispositifs de chauffage, de climatisation, et d'éclairage, des serrures non électriques et non métalliques et des plaques d'immatriculation non métalliques.
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