Déposée le 25 novembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLANET CARDS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « BEBE-CARDS.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-52 du 30 décembre 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PLANET CARDS domicilié(e) 1244 L'OCCITANE - 31670 - LABEGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 008 198 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Nicolas MORVILLIERS, SELAS d'avocats MORVILLIERS SENTENAC & ASSOCIES domicilié(e) 18 rue Lafayette - 31000 - TOULOUSE - France.
La marque BEBE-CARDS.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3393924.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PLANET CARDS, SAS - 1244 L'OCCITANE - 31670 - LABEGE - France - SIREN 450008198
Nicolas MORVILLIERS, SELAS d'avocats MORVILLIERS SENTENAC & ASSOCIES - 18 rue Lafayette - 31000 - TOULOUSE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-17
Publication - Publication le 30 déc. 2005 au BOPI 2005-52
Inscription le 3 juin 2013 - Changement de dénomination n°601959 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-03
Inscription le 11 juillet 2013 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°604627 - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-07-11
Renouvellement sans limitation le 22 juin 2015 n°2590400 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-06-22
Papier, carton, produits de l'imprimerie, faire part photographies, cartes. Communications par terminaux d'ordinateurs, à un réseau informatique. Transmission de messages et d'images télécommunications. Fourniture d'accés à un réseau informatique. Traitement de matériaux.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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