Déposée par voie électronique le 1 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLANET'BISON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PLANET'BISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-12 du 22 mars 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLANET'BISON domicilié(e) La Marquise - 70180 - DAMPIERRE SUR SALON - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 602 814 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU - JURISPATENT domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.
La marque PLANET'BISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3987068.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PLANET'BISON, SARL - La Marquise - 70180 - DAMPIERRE SUR SALON - France - SIREN 439602814
CABINET GUIU - JURISPATENT - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France
Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12
Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25
Viande et gibier ; extraits de viande ; huiles et graisses comestibles ; charcuterie ; boudin (charcuterie) ; conserves de viande ; foie ; jambon ; saucisses ; saucissons ; sauté de viande ; terrines de viandes ; tripes ; viande conservée ; gelées de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; croquettes alimentaires ; compotes de canneberges ; canneberges séchées pour l'alimentation humaine ; concentré de canneberge pour l'alimentation humaine ; lait et produits laitiers ; fèves conservées ; fèves conservées au sirop d'érable ; fèves conservées au lard ; baies de goji (baies de lyciet) conservées, séchées ou cuites pour l'alimentation humaine ;
Sirop d'érable ; gelée d'érable ; sirop de caramel ; sucres ; sucre d'érable ; biscuits ; thé (non à usage médical) ; thé à base de feuilles de canneberge (non à usage médical) ; thé à l'érable (non à usage médical) ; boissons à base de thé ; tisanes (non à usage médical) ; tisanes aux bleuets (non à usage médical) ; tisanes à la canneberge (non à usage médical) ; pancakes, à savoir crêpes (alimentation) ; préparations faites de céréales pour crêpes alimentaires ; tourtes ; tortillas ; sauces (condiments) ; épices ;
Services de vente au détail ou en gros, par correspondance, sur place ou par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : viande et gibier, extraits de viande, huiles et graisses comestibles, charcuterie, boudin (charcuterie), conserves de viande, foie, jambon, saucisses, saucissons, sauté de viande, terrines de viandes, tripes, viande conservée, gelées de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits , gelées, confitures, compotes, croquettes alimentaires, compotes de canneberges, canneberges séchées pour l'alimentation humaine, concentré de canneberge pour l'alimentation humaine, lait et produits laitiers, fèves conservées, fèves conservées au sirop d'érable, fèves conservées au lard, baies de goji (baies de lyciet) conservées, séchées ou cuites pour l'alimentation humaine, Sirop d'érable, gelée d'érable, sirop de caramel, sucres, sucre d'érable, biscuits, thé (non à usage médical), thé à base de feuilles de canneberge (non à usage médical), thé à l'érable (non à usage médical), boissons à base de thé, tisanes (non à usage médical), tisanes aux bleuets (non à usage médical), tisanes à la canneberge (non à usage médical), pancakes, à savoir crêpes (alimentation), préparations faites de céréales pour crêpes alimentaires, tourtes, tortillas, sauces (condiments), épices, bières, boissons sans alcool, jus de fruits, jus de canneberge (boissons), vins et boissons alcoolisées, peaux d'animaux.
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