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Marques déposées par monsieur Planes François
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François Planes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

François Planes
M. Planes François

Numéro de dépôt :
3950408
Date de dépôt :
02/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2022
François Planes de Planes François

Présentation de la marque François Planes

Déposée le 2 octobre 2012 par monsieur Planes François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « François Planes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-43 du 26 octobre 2012.

Le déposant est monsieur Planes François domicilié(e) 144 rue Lamarck - 75018 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Planes François domicilié(e) 144 rue Lamarck - 75018 - PARIS - France.

La marque François Planes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3950408.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque François Planes est expirée depuis le 2 octobre 2022.

Planes François a également déposé les autres marques suivantes : PARIS ART GALLERY PARIS , NEW YORK ART GALLERY PARIS


M. Planes François - 144 rue Lamarck - 75018 - PARIS - France


M. Planes François - 144 rue Lamarck - 75018 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Inscription le 22 octobre 2012 - Retrait partiel n°587010 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-22

Enregistrement avec modification - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux.