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Marques déposées par madame PLANES épouse CASTEL Odette
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DOMAINE DE CANIMALS LE HAUT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE CANIMALS LE HAUT
Mme PLANES épouse CASTEL Odette

Numéro de dépôt :
1594714
Date de dépôt :
22/05/1990
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
22/05/2000
DOMAINE DE CANIMALS LE HAUT de PLANES épouse CASTEL Odette

Présentation de la marque DOMAINE DE CANIMALS LE HAUT

Déposée le 22 mai 1990 par madame PLANES épouse CASTEL Odette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « DOMAINE DE CANIMALS LE HAUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame PLANES épouse CASTEL Odette domicilié(e) Domaine de Canimals le Haut, 34360 SAINT CHINIAN - France.

La marque DOMAINE DE CANIMALS LE HAUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1594714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE CANIMALS LE HAUT est expirée depuis le 22 mai 2000.


Mme PLANES épouse CASTEL Odette - Domaine de Canimals le Haut, 34360 SAINT CHINIAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-46

Vins d'appellations d'origine provenant de l'exploitation dénommée "DOMAINE DE CANIMALS LE HAUT"