Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA COMPAGNIE DE TCHAI
PLANE Sabine Jeanne Solange

Numéro de dépôt :
95603532
Date de dépôt :
20/12/1995
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/12/2005

Présentation de la marque LA COMPAGNIE DE TCHAI

Déposée le 20 décembre 1995 par PLANE Sabine Jeanne Solange auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA COMPAGNIE DE TCHAI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-05 du 2 février 1996.

Le déposant est PLANE Sabine Jeanne Solange, domicilié(e) Les Filagnes, 06950 Falicon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLANE Sabine - France.

La marque LA COMPAGNIE DE TCHAI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95603532.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COMPAGNIE DE TCHAI est expirée depuis le 20 décembre 2005.


PLANE Sabine Jeanne Solange - Les Filagnes, 06950 Falicon - France


PLANE Sabine - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-23

Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05

Education, formation, divertissement; activités culturelles et sportives.Edition de livres, de revues.Prêt de livres.Dressage d'animaux.Production de spectacles, de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.Réservation de place pour les spectacles.Représentation théâtrale.Cirque.Spectacle de rue