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Marques déposées par PLANE Jean-Jacques
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CAPICEO
Marque expirée - Marque en non vigueur

CAPICEO
PLANE Jean-Jacques

Numéro de dépôt :
3666878
Date de dépôt :
27/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2019
CAPICEO de PLANE Jean-Jacques

Présentation de la marque CAPICEO

Déposée le 27 juillet 2009 par PLANE Jean-Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPICEO »

Le déposant est PLANE Jean-Jacques domicilié(e) 4 Impasse du Puits - 78330 - FONTENAY LE FLEURY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLANE Jean-Jacques domicilié(e) 4 Impasse du Puits - 78330 - FONTENAY LE FLEURY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPICEO est expirée depuis le 27 juillet 2019.


PLANE Jean-Jacques - 4 Impasse du Puits - 78330 - FONTENAY LE FLEURY - France


PLANE Jean-Jacques - 4 Impasse du Puits - 78330 - FONTENAY LE FLEURY - France


Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

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