Déposée le 20 septembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLANCHOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON),
la marque française « LA TRESSE DOREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLANCHOT domicilié(e) 6 Rue Yves Ramoz, 85500 SAINT PAUL EN PAREDS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr PLANCHOT Victor - France.
La marque LA TRESSE DOREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1583022.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL PLANCHOT - 6 Rue Yves Ramoz, 85500 SAINT PAUL EN PAREDS - France
Mr PLANCHOT Victor - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-36
Enseigne lumineuse et en matières plastiques
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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