Marque enregistrée - Marque en non vigueur
B+A BATIMENT+ARCHITECTURE
Numéro de dépôt :
1498428
Date de dépôt :
04/11/1988
Lieu de dépôt :
CHALON S/MARNE
Date d'expiration :
04/11/1998
Présentation de la marque B+A BATIMENT+ARCHITECTURE
Déposée le 4 novembre 1988 par PLANCHON PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/MARNE), la marque française « B+A BATIMENT+ARCHITECTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque B+A BATIMENT+ARCHITECTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1498428.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B+A BATIMENT+ARCHITECTURE est expirée depuis le 4 novembre 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-17