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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PLANCHER
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PLANOSCOP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLANOSCOP
PLANCHER SA

Numéro de dépôt :
1670937
Date de dépôt :
11/12/1986
Lieu de dépôt :
BONNEVILLE
Date d'expiration :
11/12/1996

Présentation de la marque PLANOSCOP

Déposée le 11 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) PLANCHER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BONNEVILLE), la marque française « PLANOSCOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PLANCHER domicilié(e) 167, rue de la gare, 74130 BONNEVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Charles PLANCHER - France.

La marque PLANOSCOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1670937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLANOSCOP est expirée depuis le 11 décembre 1996.


PLANCHER SA - 167, rue de la gare, 74130 BONNEVILLE - France


Monsieur Charles PLANCHER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49

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