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Marques déposées par PLANCHARD Alain
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SOLUPLAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLUPLAN
PLANCHARD Alain

Numéro de dépôt :
94516823
Date de dépôt :
15/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/04/2004

Présentation de la marque SOLUPLAN

Déposée le 15 avril 1994 par PLANCHARD Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLUPLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-22 du 3 juin 1994.

Le déposant est PLANCHARD Alain, domicilié(e) 16, rue des Amandiers, 37000 TOURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrick ROUSSEL CABINET COJEF - France.

La marque SOLUPLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94516823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLUPLAN est expirée depuis le 15 avril 2004.

PLANCHARD Alain a également déposé les autres marques suivantes : TECHNOPACK , SANIPLAN


PLANCHARD Alain - 16, rue des Amandiers, 37000 TOURS - France


Monsieur Patrick ROUSSEL CABINET COJEF - France


Inscription le 4 juillet 1995 - Transmission de propriété n°187203 - Publication au BOPI 1995-07-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-40

Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt