Déposée le 12 mai 2005 par PLANAS SÉGOLÈNE CÉCILE OPHÉLIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « S SEGOLENE PLANAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-24 du 17 juin 2005.
Le déposant est PLANAS SÉGOLÈNE CÉCILE OPHÉLIE domicilié(e) 9, RUE CHEF DE VILLE,92140 CLAMART - 92140 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SÉGOLÈNE PLANAS domicilié(e) 9, RUE CHEF DE VILLE,92140 CLAMART - 92140 - France.
La marque S SEGOLENE PLANAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3358512.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S SEGOLENE PLANAS est expirée depuis le 12 mai 2015.
PLANAS SÉGOLÈNE CÉCILE OPHÉLIE - 9, RUE CHEF DE VILLE,92140 CLAMART - 92140 - France
SÉGOLÈNE PLANAS - 9, RUE CHEF DE VILLE,92140 CLAMART - 92140 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-41
Publication - Publication le 17 juin 2005 au BOPI 2005-24
Meubles, glaces (miroirs), cadres objet d'art en bois, cire, plâtre liège roseau. Jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, commodes, coussins, étagères, récipients d'emballage en matières plastiques, fauteuils, sièges literie, matelas, boîtes en bois. Tissus, couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement). Vêtements, chaussures. Chemises, ceintures foulards, bonneterie, chaussettes, chaussons chaussures de plage, sous-vêtements. Tapis, paillassons, nattes, tenturales murales non en matières textiles. Carpettes, papiers peints.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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