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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLAN
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ROUGE VERT BLEU SUD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROUGE VERT BLEU SUD
PLAN S.A.S, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1593811
Date de dépôt :
18/05/1990
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/05/2020
ROUGE VERT BLEU SUD de PLAN

Présentation de la marque ROUGE VERT BLEU SUD

Déposée le 18 mai 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROUGE VERT BLEU SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PLAN domicilié(e) Domaine du Bourget quartier les 3 Ponts - 26740 - MARSANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 980 237 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque ROUGE VERT BLEU SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1593811.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 39

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROUGE VERT BLEU SUD est expirée depuis le 18 mai 2020.

PLAN a également déposé les autres marques suivantes : GROUPE PLAN , MADJAO


PLAN S.A.S, Société par Actions Simplifiée - Domaine du Bourget quartier les 3 Ponts - 26740 - MARSANNE - France - SIREN 602980237


Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Renouvellement sans limitation le 11 mai 2000 n°2173017 - Publication au BOPI 2000-05-11

Inscription le 30 octobre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°57321 - Publication au BOPI 1991-10-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-45

Renouvellement sans limitation le 5 mai 2010 n°2439558 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-05

Inscription le 5 mai 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°527627 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-05-05

Fruits et légumes séchés, conservés et cuits.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines;fruits et légumes frais, à l'exception des herbes aromatiques. Transport et entreprosage

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.