Déposée le 1 juillet 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « GROUPE PLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PLAN domicilié(e) Domaine du Bourget quartier les 3 Ponts - 26740 - MARSANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 980 237 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER – OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.
La marque GROUPE PLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1677261.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PLAN S.A.S, Société Par Actions Simplifiée - Domaine du Bourget quartier les 3 Ponts - 26740 - MARSANNE - France - SIREN 602980237
Cabinet HAUTIER – OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France
Renouvellement sans limitation le 18 juin 2001 n°2200153 - Publication au BOPI 2001-06-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53
Inscription le 4 mai 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°548111 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-05-04
Renouvellement avec limitation le 11 mars 2011 n°2465472 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-03-11
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres (naturels et artificiels). Insecticides, fongicides, herbicides, désherbants. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes ; semences ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; gazons naturels ; substances alimentaires pour les animaux. Aménagement des espaces verts et des espaces de loisirs ; assistance technique dans le domaine des sols. Recherche et analyse des sols ; études des sols et des sites pour implantation d'une nouvelle végétation ; recherche de matières organiques ; étude et croisement génétiques de semences, de graines, de plantes. Services de jardiniers, paysagistes, pépiniéristes.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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