Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALTIPLANO
PLAN STE DE PRODUCTION GRAINIERE - PLAN SPG

Numéro de dépôt :
92426092
Date de dépôt :
03/07/1992
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/07/2002

Présentation de la marque ALTIPLANO

Déposée le 3 juillet 1992 par la société PLAN STE DE PRODUCTION GRAINIERE - PLAN SPG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ALTIPLANO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-28 du 21 août 1992.

Le déposant est la société PLAN STE DE PRODUCTION GRAINIERE - PLAN SPG domicilié(e) 481 rue du Petit Mas ZI de Courtine, 84000 AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 063 803 266 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - France.

La marque ALTIPLANO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTIPLANO est expirée depuis le 3 juillet 2002.

PLAN STE DE PRODUCTION GRAINIERE - PLAN SPG a également déposé les autres marques suivantes : ECO PLAN


PLAN STE DE PRODUCTION GRAINIERE - PLAN SPG - 481 rue du Petit Mas ZI de Courtine, 84000 AVIGNON - France - SIREN 063803266


OFFICE MEDITERRANEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-45

Publication - Publication le 21 août 1992 au BOPI 1992-28

Engrais organo-minéral