Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PLAN STE DE PRODUCTION GRAINIERE PLAN SPG
/
VERT
Marque expirée - Marque en non vigueur

VERT
PLAN STE DE PRODUCTION GRAINIERE PLAN SPG Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1430249
Date de dépôt :
06/10/1987
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/10/2017
VERT de PLAN STE DE PRODUCTION GRAINIERE PLAN SPG

Présentation de la marque VERT

Déposée le 6 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) PLAN STE DE PRODUCTION GRAINIERE PLAN SPG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VERT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PLAN STE DE PRODUCTION GRAINIERE PLAN SPG domicilié(e) 481 rue du Petit Mas, ZI de Courtine,84000 AVIGNON (dossier no 2351338) - 84000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 063 803 266 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER domicilié(e) 20 rue de la Liberté,06000 NICE (dossier no 2351338) - 06000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VERT est expirée depuis le 6 octobre 2017.

PLAN STE DE PRODUCTION GRAINIERE PLAN SPG a également déposé les autres marques suivantes : MAJENGA , COLLOIDEX LES COLLOIDES DE PLAN ENVIRONNEMENT , COLLECTION ISPAHAN , PLAN DISTRIBUTION , LES SOLUTIONS PRO , PRO VERT , Léonard , CAILLARD , HERCULE , PRO VERT


PLAN STE DE PRODUCTION GRAINIERE PLAN SPG Société Anonyme - 481 rue du Petit Mas, ZI de Courtine,84000 AVIGNON (dossier no 2351338) - 84000 - France - SIREN 063803266


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - 20 rue de la Liberté,06000 NICE (dossier no 2351338) - 06000 - France


Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2007 n°2351338 - Publication au BOPI 2007-09-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-11

Inscription le 8 juin 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°159249 - Publication au BOPI 1993-06-08

Inscription le 4 janvier 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°167292 - Publication au BOPI 1994-01-04

Inscription le 8 juin 1993 - Transmission de propriété n°159250 - Publication au BOPI 1993-06-08

Renouvellement sans limitation n°2098432 - Publication au BOPI 1997-45

Inscription le 13 mai 2011 - Changement de nature juridique n°549061 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-13

Inscription le 13 mai 2011 - Changement de dénomination n°549062 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-13

Semences de gazon.