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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PLAN STE DE PRODUCTION GRAINIERE PLAN SPG
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SUPPORTEX LES SUPPORTS DE PLAN ENVIRONNEMENT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUPPORTEX LES SUPPORTS DE PLAN ENVIRONNEMENT
PLAN STE DE PRODUCTION GRAINIERE PLAN SPG, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92446933
Date de dépôt :
15/12/1992
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/12/2012

Présentation de la marque SUPPORTEX LES SUPPORTS DE PLAN ENVIRONNEMENT

Déposée le 15 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) PLAN STE DE PRODUCTION GRAINIERE PLAN SPG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUPPORTEX LES SUPPORTS DE PLAN ENVIRONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-05 du 5 février 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PLAN STE DE PRODUCTION GRAINIERE PLAN SPG domicilié(e) 481 rue du Petit Mas, ZI de Courtine,84000 AVIGNON (dossier no 2231693) - 84000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 063 803 266 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER domicilié(e) 24 rue Masséna,06000 NICE (dossier no 2231693) - 06000 - France.

La marque SUPPORTEX LES SUPPORTS DE PLAN ENVIRONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUPPORTEX LES SUPPORTS DE PLAN ENVIRONNEMENT est expirée depuis le 15 décembre 2012.

PLAN STE DE PRODUCTION GRAINIERE PLAN SPG a également déposé les autres marques suivantes : MAJENGA , COLLOIDEX LES COLLOIDES DE PLAN ENVIRONNEMENT , COLLECTION ISPAHAN , PLAN DISTRIBUTION , LES SOLUTIONS PRO , PRO VERT , Léonard , CAILLARD , HERCULE , PRO VERT


PLAN STE DE PRODUCTION GRAINIERE PLAN SPG, Société Anonyme - 481 rue du Petit Mas, ZI de Courtine,84000 AVIGNON (dossier no 2231693) - 84000 - France - SIREN 063803266


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - 24 rue Masséna,06000 NICE (dossier no 2231693) - 06000 - France


Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2002 n°2231693 - Publication au BOPI 2002-11-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-45

Publication - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-05

Inscription le 13 mai 2011 - Changement de dénomination n°549062 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-13

Inscription le 13 mai 2011 - Changement de nature juridique n°549061 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-13

Matériaux de construction non métalliques; constructions transportables non métalliques; pierres concassées; poudre minérale et/ou organique (à l'exception des engrais) faisant office de support pour retenir les plantes sur le sol en vue de la revégétalisation de terrains