PLAN STE DE PRODUCTION GRAINIERE PLAN SPG (Société Anonyme)
Numéro de dépôt :
3274656
Date de dépôt :
19/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
19/02/2014
Présentation de la marque LES SOLUTIONS PRO
Déposée le 19 février 2004 par la Société Anonyme (SA) PLAN STE DE PRODUCTION GRAINIERE PLAN SPG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « LES SOLUTIONS PRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-13 du 26 mars 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PLAN STE DE PRODUCTION GRAINIERE PLAN SPG domicilié(e) 481 rue du Petit Mas, ZI de Courtine,84000 AVIGNON - 84000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 063 803 266 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES, Cabinet HAUTIER domicilié(e) 24 rue Masséna,06000 NICE - 06000 - France.
La marque LES SOLUTIONS PRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3274656.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PLAN STE DE PRODUCTION GRAINIERE PLAN SPG (Société Anonyme) - 481 rue du Petit Mas, ZI de Courtine,84000 AVIGNON - 84000 - France - SIREN 063803266
OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES, Cabinet HAUTIER - 24 rue Masséna,06000 NICE - 06000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-30
Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13
Inscription le 13 mai 2011 - Changement de dénomination n°549062 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-13
Inscription le 13 mai 2011 - Changement de nature juridique n°549061 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-13
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des foncigices, herbicides, insecticides et des parasiticides) ; engrais pour les terres ; tourbes (engrais) ; terreaux. Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; désherbants ; produits anti-mousse ; produits pour les destruction des herbes. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), gazon naturel.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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