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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PLAN STE DE PRODUCTION GRAINIERE PLAN SPG
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JARDIGRAINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JARDIGRAINE
PLAN STE DE PRODUCTION GRAINIERE PLAN SPG Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1290237
Date de dépôt :
20/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/11/2014

Présentation de la marque JARDIGRAINE

Déposée le 20 novembre 1984 par la Société Anonyme (SA) PLAN STE DE PRODUCTION GRAINIERE PLAN SPG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JARDIGRAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PLAN STE DE PRODUCTION GRAINIERE PLAN SPG domicilié(e) 481 rue du Petit Mas, ZI de Courtine,84000 AVIGNON (dossier no 2274204) - 84000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 063 803 266 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER domicilié(e) 24 Rue Masséna,06000 NICE (dossier no 2274204) - 06000 - France.

La marque JARDIGRAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1290237.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JARDIGRAINE est expirée depuis le 20 novembre 2014.

PLAN STE DE PRODUCTION GRAINIERE PLAN SPG a également déposé les autres marques suivantes : MAJENGA , COLLOIDEX LES COLLOIDES DE PLAN ENVIRONNEMENT , COLLECTION ISPAHAN , PLAN DISTRIBUTION , LES SOLUTIONS PRO , PRO VERT , Léonard , CAILLARD , HERCULE , PRO VERT


PLAN STE DE PRODUCTION GRAINIERE PLAN SPG Société Anonyme - 481 rue du Petit Mas, ZI de Courtine,84000 AVIGNON (dossier no 2274204) - 84000 - France - SIREN 063803266


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - 24 Rue Masséna,06000 NICE (dossier no 2274204) - 06000 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-16

Inscription le 8 juin 1993 - Transmission de propriété n°159244 - Publication au BOPI 1993-06-08

Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2004 n°2274204 - Publication au BOPI 2004-10-19

Inscription le 4 janvier 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°167292 - Publication au BOPI 1994-01-04

Renouvellement sans limitation n°2040049 - Publication au BOPI 1994-50

Inscription le 13 mai 2011 - Changement de dénomination n°549062 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-13

Inscription le 13 mai 2011 - Changement de nature juridique n°549061 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-13

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.