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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PLAN STE DE PRODUCTION GRAINIERE PLAN SPG
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HERCULE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HERCULE
PLAN STE DE PRODUCTION GRAINIERE PLAN SPG Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1281603
Date de dépôt :
07/08/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/08/2014

Présentation de la marque HERCULE

Déposée le 7 août 1984 par la Société Anonyme (SA) PLAN STE DE PRODUCTION GRAINIERE PLAN SPG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HERCULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PLAN STE DE PRODUCTION GRAINIERE PLAN SPG domicilié(e) 481 rue du Petit Mas, ZI de Courtine,84000 AVIGNON (dossier no 2268088) - 84000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 063 803 266 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER domicilié(e) 24 Rue Masséna,06000 NICE (dossier no 2268088) - 06000 - France.

La marque HERCULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1281603.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HERCULE est expirée depuis le 7 août 2014.

PLAN STE DE PRODUCTION GRAINIERE PLAN SPG a également déposé les autres marques suivantes : MAJENGA , COLLOIDEX LES COLLOIDES DE PLAN ENVIRONNEMENT , COLLECTION ISPAHAN , PLAN DISTRIBUTION , LES SOLUTIONS PRO , PRO VERT , Léonard , CAILLARD , PRO VERT , PRO VERT


PLAN STE DE PRODUCTION GRAINIERE PLAN SPG Société Anonyme - 481 rue du Petit Mas, ZI de Courtine,84000 AVIGNON (dossier no 2268088) - 84000 - France - SIREN 063803266


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - 24 Rue Masséna,06000 NICE (dossier no 2268088) - 06000 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-03

Inscription le 8 juin 1993 - Transmission de propriété n°159245 - Publication au BOPI 1993-06-08

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2004 n°2268088 - Publication au BOPI 2004-06-30

Inscription le 4 janvier 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°167292 - Publication au BOPI 1994-01-04

Renouvellement sans limitation n°2034842 - Publication au BOPI 1995-37

Inscription le 13 mai 2011 - Changement de dénomination n°549062 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-13

Inscription le 13 mai 2011 - Changement de nature juridique n°549061 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-13

Produits horticoles et agricoles, graines de semences potagères, florales et fourragères, y compris les gazons, plantes végétales et fleurs, y compris plantes aromatiques et plantes vivaces, et tous les produits de pépinières, oignons à fleurs d'automne et de printemps, produits destinés à l'alimentation des animaux, y compris les graines pour oiseaux, engrais, désherbants, produits phyto-sanitaires et insecticides.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.