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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PLAN STE DE PRODUCTION GRAINIERE PLAN SPG
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COUP D'ECLAT
Marque expirée - Marque en non vigueur

COUP D'ECLAT
PLAN STE DE PRODUCTION GRAINIERE PLAN SPG Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97698312
Date de dépôt :
08/10/1997
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/10/2017

Présentation de la marque COUP D'ECLAT

Déposée le 8 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) PLAN STE DE PRODUCTION GRAINIERE PLAN SPG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COUP D'ECLAT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PLAN STE DE PRODUCTION GRAINIERE PLAN SPG domicilié(e) 481 rue du Petit Mas, ZI de Courtine,84000 AVIGNON (dossier no 2351336) - 84000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 063 803 266 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER domicilié(e) 20 rue de la Liberté,06000 NICE (dossier no 2351336) - 06000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COUP D'ECLAT est expirée depuis le 8 octobre 2017.

PLAN STE DE PRODUCTION GRAINIERE PLAN SPG a également déposé les autres marques suivantes : MAJENGA , COLLOIDEX LES COLLOIDES DE PLAN ENVIRONNEMENT , COLLECTION ISPAHAN , PLAN DISTRIBUTION , LES SOLUTIONS PRO , PRO VERT , Léonard , CAILLARD , HERCULE , PRO VERT


PLAN STE DE PRODUCTION GRAINIERE PLAN SPG Société Anonyme - 481 rue du Petit Mas, ZI de Courtine,84000 AVIGNON (dossier no 2351336) - 84000 - France - SIREN 063803266


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - 20 rue de la Liberté,06000 NICE (dossier no 2351336) - 06000 - France


Inscription le 26 janvier 1998 - Retrait partiel n°248552 - Publication au BOPI 1998-01-26

Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2007 n°2351336 - Publication au BOPI 2007-09-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-17

Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46

Inscription le 13 mai 2011 - Changement de dénomination n°549062 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-13

Inscription le 13 mai 2011 - Changement de nature juridique n°549061 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-13

Engrais pour les terres. Produits pour régénérer le gazon ; produits pour embellir le gazon. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.