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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PLAN STE DE PRODUCTION GRAINIERE – PLAN SPG
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ASTERIA
Marque expirée - Marque en non vigueur

ASTERIA
PLAN STE DE PRODUCTION GRAINIERE – PLAN SPG Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96618356
Date de dépôt :
25/03/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/03/2016

Présentation de la marque ASTERIA

Déposée le 25 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) PLAN STE DE PRODUCTION GRAINIERE – PLAN SPG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ASTERIA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PLAN STE DE PRODUCTION GRAINIERE – PLAN SPG domicilié(e) 481 rue du Petit Mas, Zone Industrielle de Courtine,84000 AVIGNON (dossier no 2305633) - 84000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 063 803 266 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER domicilié(e) 20 rue de la Liberté,06000 NICE (dossier no 2305633) - 06000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ASTERIA est expirée depuis le 25 mars 2016.

PLAN STE DE PRODUCTION GRAINIERE – PLAN SPG a également déposé les autres marques suivantes : BLAINCO HOLLAND SELECTION , "BLAINCO"


PLAN STE DE PRODUCTION GRAINIERE – PLAN SPG Société Anonyme - 481 rue du Petit Mas, Zone Industrielle de Courtine,84000 AVIGNON (dossier no 2305633) - 84000 - France - SIREN 063803266


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - 20 rue de la Liberté,06000 NICE (dossier no 2305633) - 06000 - France


Inscription le 15 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°302068 - Publication au BOPI 2000-06-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-20

Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2006 n°2305633 - Publication au BOPI 2006-01-19

Inscription le 4 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°343988 - Publication au BOPI 2002-04-04

Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18

Inscription le 13 mai 2011 - Changement de dénomination n°549062 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-13

Inscription le 13 mai 2011 - Changement de nature juridique n°549061 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-13

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et à la sylviculture Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés); graines (semences), plantes et fleurs naturelles et bulbes

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.