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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLAN – SOCIETE DE PRODUCTION GRAINIERE – PLAN SPG
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PLAN ORNEMENTAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

PLAN ORNEMENTAL
PLAN – SOCIETE DE PRODUCTION GRAINIERE – PLAN SPG SAS

Numéro de dépôt :
3544011
Date de dépôt :
14/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
14/12/2017
PLAN ORNEMENTAL de PLAN – SOCIETE DE PRODUCTION GRAINIERE – PLAN SPG

Présentation de la marque PLAN ORNEMENTAL

Déposée le 14 décembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLAN – SOCIETE DE PRODUCTION GRAINIERE – PLAN SPG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « PLAN ORNEMENTAL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PLAN – SOCIETE DE PRODUCTION GRAINIERE – PLAN SPG domicilié(e) Zone Industrielle de Courtine, 481 Rue du Petit Mas,84000 AVIGNON - 84000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 063 803 266 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté,06000 NICE - 06000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLAN ORNEMENTAL est expirée depuis le 14 décembre 2017.

PLAN – SOCIETE DE PRODUCTION GRAINIERE – PLAN SPG a également déposé les autres marques suivantes : BEST BUDGET , SEMEZ VOS GRAINES DE BIEN ETRE , PLAN JARDIN , CREATEUR DE SOLUTIONS VEGETALES , LE PAYSAN HOLLAND PREMIUM , QUI MIEUX QUE LE PAYSAN CONNAIT LA TERRE , CAMPAGNE EN FLEURS , FLORIPLAN , ECO ENTRETIEN , LE PAYSAN SELECTION


PLAN – SOCIETE DE PRODUCTION GRAINIERE – PLAN SPG SAS - Zone Industrielle de Courtine, 481 Rue du Petit Mas,84000 AVIGNON - 84000 - France - SIREN 063803266


Cabinet HAUTIER OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté,06000 NICE - 06000 - France


Inscription le 24 mars 2009 - Changement de dénomination n°493361 - Publication au BOPI 2009-03-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-20

Publication - Publication le 18 janv. 2008 au BOPI 2008-03

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides) ; engrais pour les terres ; tourbes (engrais) ; terreaux.

Herbicides, fongicides, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; désherbants ; produits anti-mousse ; produits pour la destruction des herbes.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; graines (semences) ; graines de semences potagères, florales, de gazon, de condiments ; bulbes, oignons à fleur ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux).