Déposée le 8 novembre 1993 par PLAN SOCIETE DE PRODUCTION GRAINIERE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LE PAYSAN SELECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-52 du 31 décembre 1993.
Le déposant est PLAN SOCIETE DE PRODUCTION GRAINIERE, domicilié(e) 481, Rue du Petit Mas, ZI de Courtine Chaternay, BP 930, 84091 Avignon - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître GASNIER Jean-Pierre JURIS PROVENCE Société d'Avocats - France.
La marque LE PAYSAN SELECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93492076.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PLAN SOCIETE DE PRODUCTION GRAINIERE - 481, Rue du Petit Mas, ZI de Courtine Chaternay, BP 930, 84091 Avignon - France
Maître GASNIER Jean-Pierre JURIS PROVENCE Société d'Avocats - France
Inscription le 18 mars 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°170521 - Publication au BOPI 1994-03-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-17
Publication - Publication le 31 déc. 1993 au BOPI 1993-52
Produits chimiques destinés à l'agriculture et l'horticulture; engrais pour les terres (naturels et artificiels). Herbicides, fongicides, produits pour la destruction des animaux nuisibles.Produits agricoles, horticoles, forestiers, graines (non compris dans d'autres classes), semences potagères, florales, de gazon, de condiment, d'herbes aromatiques; bulbes, oignons à fleur; fruits et légumes frais; plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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