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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLAN – SOCIETE DE PRODUCTION GRAINIERE PLAN SPG
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LE PAYSAN HOLLAND PREMIUM
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE PAYSAN HOLLAND PREMIUM
PLAN – SOCIETE DE PRODUCTION GRAINIERE PLAN SPG SAS

Numéro de dépôt :
3425742
Date de dépôt :
27/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
27/04/2016
LE PAYSAN HOLLAND PREMIUM de PLAN – SOCIETE DE PRODUCTION GRAINIERE PLAN SPG

Présentation de la marque LE PAYSAN HOLLAND PREMIUM

Déposée le 27 avril 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLAN – SOCIETE DE PRODUCTION GRAINIERE PLAN SPG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « LE PAYSAN HOLLAND PREMIUM »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PLAN – SOCIETE DE PRODUCTION GRAINIERE PLAN SPG domicilié(e) 481 rue du Petit Mas, ZI de Courtine,84000 AVIGNON - 84000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 063 803 266 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER domicilié(e) 20 rue de la Liberté,06000 NICE - 06000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PAYSAN HOLLAND PREMIUM est expirée depuis le 27 avril 2016.

PLAN – SOCIETE DE PRODUCTION GRAINIERE PLAN SPG a également déposé les autres marques suivantes : BEST BUDGET , SEMEZ VOS GRAINES DE BIEN ETRE , PLAN JARDIN , CREATEUR DE SOLUTIONS VEGETALES , QUI MIEUX QUE LE PAYSAN CONNAIT LA TERRE , PLAN ORNEMENTAL , CAMPAGNE EN FLEURS , FLORIPLAN , ECO ENTRETIEN , LE PAYSAN SELECTION


PLAN – SOCIETE DE PRODUCTION GRAINIERE PLAN SPG SAS - 481 rue du Petit Mas, ZI de Courtine,84000 AVIGNON - 84000 - France - SIREN 063803266


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - 20 rue de la Liberté,06000 NICE - 06000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-39

Publication - Publication le 2 juin 2006 au BOPI 2006-22

Inscription le 13 mai 2011 - Changement de dénomination n°549062 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-13

Bulbes à fleurs ; plantes vivaces conditionnés en provenance des Pays-Bas.