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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLAN SOCIETE DE PRODUCTION GRAINIERE – PLAN SPG
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FLORIPLAN
Marque expirée - Marque en non vigueur

FLORIPLAN
PLAN SOCIETE DE PRODUCTION GRAINIERE – PLAN SPG SAS

Numéro de dépôt :
3469390
Date de dépôt :
14/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
14/12/2016
FLORIPLAN de PLAN SOCIETE DE PRODUCTION GRAINIERE – PLAN SPG

Présentation de la marque FLORIPLAN

Déposée le 14 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLAN SOCIETE DE PRODUCTION GRAINIERE – PLAN SPG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « FLORIPLAN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PLAN SOCIETE DE PRODUCTION GRAINIERE – PLAN SPG domicilié(e) Zone Industrielle de Courtine, 481 Rue du Petit Mas,84000 AVIGNON - 84000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 063 803 266 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER domicilié(e) 20 rue de la Liberté,06000 NICE - 06000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLORIPLAN est expirée depuis le 14 décembre 2016.

PLAN SOCIETE DE PRODUCTION GRAINIERE – PLAN SPG a également déposé les autres marques suivantes : BEST BUDGET , SEMEZ VOS GRAINES DE BIEN ETRE , PLAN JARDIN , CREATEUR DE SOLUTIONS VEGETALES , LE PAYSAN HOLLAND PREMIUM , QUI MIEUX QUE LE PAYSAN CONNAIT LA TERRE , PLAN ORNEMENTAL , CAMPAGNE EN FLEURS , ECO ENTRETIEN , LE PAYSAN SELECTION


PLAN SOCIETE DE PRODUCTION GRAINIERE – PLAN SPG SAS - Zone Industrielle de Courtine, 481 Rue du Petit Mas,84000 AVIGNON - 84000 - France - SIREN 063803266


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - 20 rue de la Liberté,06000 NICE - 06000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-20

Publication - Publication le 19 janv. 2007 au BOPI 2007-03

Inscription le 13 mai 2011 - Changement de dénomination n°549062 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-13

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides) ; engrais pour les terres ; tourbes (engrais) ; terreaux.

Herbicides, fongicides, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; désherbants ; produits anti-mousse ; produits pour la destruction des herbes.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; graines (semences) ; graines de semences potagères, florales, de gazon, de condiments ; bulbes, oignons à fleur ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux).