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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLAN – SOCIETE DE PRODUCTION GRAINIERE – PLAN SPG
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CREATEUR DE SOLUTIONS VEGETALES
Marque expirée - Marque en non vigueur

CREATEUR DE SOLUTIONS VEGETALES
PLAN – SOCIETE DE PRODUCTION GRAINIERE – PLAN SPG SAS

Numéro de dépôt :
3517064
Date de dépôt :
31/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
31/07/2017
CREATEUR DE SOLUTIONS VEGETALES de PLAN – SOCIETE DE PRODUCTION GRAINIERE – PLAN SPG

Présentation de la marque CREATEUR DE SOLUTIONS VEGETALES

Déposée le 31 juillet 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLAN – SOCIETE DE PRODUCTION GRAINIERE – PLAN SPG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « CREATEUR DE SOLUTIONS VEGETALES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PLAN – SOCIETE DE PRODUCTION GRAINIERE – PLAN SPG domicilié(e) 481 rue du Petit Mas, ZI de Courtine,84000 AVIGNON - 84000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 063 803 266 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER domicilié(e) 20 rue de la Liberté,06000 NICE - 06000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREATEUR DE SOLUTIONS VEGETALES est expirée depuis le 31 juillet 2017.

PLAN – SOCIETE DE PRODUCTION GRAINIERE – PLAN SPG a également déposé les autres marques suivantes : BEST BUDGET , SEMEZ VOS GRAINES DE BIEN ETRE , PLAN JARDIN , LE PAYSAN HOLLAND PREMIUM , QUI MIEUX QUE LE PAYSAN CONNAIT LA TERRE , PLAN ORNEMENTAL , CAMPAGNE EN FLEURS , FLORIPLAN , ECO ENTRETIEN , LE PAYSAN SELECTION


PLAN – SOCIETE DE PRODUCTION GRAINIERE – PLAN SPG SAS - 481 rue du Petit Mas, ZI de Courtine,84000 AVIGNON - 84000 - France - SIREN 063803266


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - 20 rue de la Liberté,06000 NICE - 06000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-01

Publication - Publication le 7 sept. 2007 au BOPI 2007-36

Inscription le 13 mai 2011 - Changement de dénomination n°549062 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-13

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides) ; engrais pour les terres ; tourbes (engrais) ; terreaux.

Herbicides, fongicides, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; désherbants ; produits anti-mousse ; produits pour la destruction des herbes.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; graines (semences) ; graines de semences potagères, florales, de gazon, de condiments ; bulbes, oignons à fleur ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux).