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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PLAN SOCIETE DE PRODUCTION GRAINIERE PLAN SPG
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LE PAYSAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PAYSAN
PLAN SOCIETE DE PRODUCTION GRAINIERE PLAN SPG (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3269670
Date de dépôt :
26/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
26/01/2014
LE PAYSAN de PLAN SOCIETE DE PRODUCTION GRAINIERE PLAN SPG

Présentation de la marque LE PAYSAN

Déposée le 26 janvier 2004 par la Société Anonyme (SA) PLAN SOCIETE DE PRODUCTION GRAINIERE PLAN SPG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « LE PAYSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-10 du 5 mars 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PLAN SOCIETE DE PRODUCTION GRAINIERE PLAN SPG domicilié(e) 481 rue du Petit Mas, ZI de Courtine,84000 AVIGNON - 84000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 063 803 266 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER domicilié(e) 24 Rue Masséna,06000 NICE - 06000 - France.

La marque LE PAYSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3269670.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PAYSAN est expirée depuis le 26 janvier 2014.

PLAN SOCIETE DE PRODUCTION GRAINIERE PLAN SPG a également déposé les autres marques suivantes : PLAN SPG , CAILLARD LA GARANTIE DE L'EXCELLENCE , Caillard , PLAN ENVIRONNEMENT , PLAN RECHERCHE


PLAN SOCIETE DE PRODUCTION GRAINIERE PLAN SPG (Société Anonyme) - 481 rue du Petit Mas, ZI de Courtine,84000 AVIGNON - 84000 - France - SIREN 063803266


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - 24 Rue Masséna,06000 NICE - 06000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-27

Inscription le 24 mars 2009 - Changement de dénomination n°493361 - Publication au BOPI 2009-03-24

Inscription le 24 mars 2009 - Changement de nature juridique n°493360 - Publication au BOPI 2009-03-24

Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10

Produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides) ; engrais pour les terres. Herbicides, fongicides, produits pour la destruction des animaux nuisibles. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; graines (semences) ; graines de semences potagères, florales, de gazon, de condiments ; bulbes, oignons à fleur ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux).

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.