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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PLAN SOCIETE DE PRODUCTION GRAINIERE PLAN SPG
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CAILLARD LA GARANTIE DE L'EXCELLENCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CAILLARD LA GARANTIE DE L'EXCELLENCE
PLAN SOCIETE DE PRODUCTION GRAINIERE PLAN SPG, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99805496
Date de dépôt :
30/07/1999
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/07/2019

Présentation de la marque CAILLARD LA GARANTIE DE L'EXCELLENCE

Déposée le 30 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) PLAN SOCIETE DE PRODUCTION GRAINIERE PLAN SPG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAILLARD LA GARANTIE DE L'EXCELLENCE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PLAN SOCIETE DE PRODUCTION GRAINIERE PLAN SPG domicilié(e) 481 rue du Petit Mas ZI de Courtine - 84000 - AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 063 803 266 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAILLARD LA GARANTIE DE L'EXCELLENCE est expirée depuis le 30 juillet 2019.

PLAN SOCIETE DE PRODUCTION GRAINIERE PLAN SPG a également déposé les autres marques suivantes : PLAN SPG , Caillard , PLAN ENVIRONNEMENT , LE PAYSAN , PLAN RECHERCHE


PLAN SOCIETE DE PRODUCTION GRAINIERE PLAN SPG, Société Anonyme - 481 rue du Petit Mas ZI de Courtine - 84000 - AVIGNON - France - SIREN 063803266


Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Inscription le 4 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°343988 - Publication au BOPI 2002-04-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-39

Inscription le 27 août 2002 - Gage constitué n°352131 - Publication au BOPI 2002-08-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-01

Publication - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 1999-36

Renouvellement sans limitation le 10 juin 2009 n°2409793 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-06-10

Inscription le 13 mai 2011 - Changement de nature juridique n°549061 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-13

Inscription le 13 mai 2011 - Changement de dénomination n°549062 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-13

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres. Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.