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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLAN PLUS
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PLAN +
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLAN +
PLAN PLUS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4074183
Date de dépôt :
03/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/03/2024
PLAN + de PLAN PLUS

Présentation de la marque PLAN +

Déposée le 3 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLAN PLUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PLAN + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-13 du 28 mars 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PLAN PLUS domicilié(e) 44 rue de Paris - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 532 195 807 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AUDIT CONSEIL DEFENSE, M. COLNAT Olivier, Avocat domicilié(e) 165 Boulevard d'Haussonville, CS 34120 - 54041 - NANCY CEDEX - France.

La marque PLAN + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4074183.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLAN + est expirée depuis le 3 mars 2024.

PLAN PLUS a également déposé les autres marques suivantes : PLAN + , PLAN PLUS


PLAN PLUS, société par actions simplifiée - 44 rue de Paris - 75013 - PARIS - France - SIREN 532195807


AUDIT CONSEIL DEFENSE, M. COLNAT Olivier, Avocat - 165 Boulevard d'Haussonville, CS 34120 - 54041 - NANCY CEDEX - France


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Enregistrement avec modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Diagnostics, conseil, assistance à maîtrise d'ouvrage, ingénierie, étude, ordonnancement, pilotage et coordination des travaux.