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Marques déposées par PLAN Patrick
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Pousses océanes
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Pousses océanes
PLAN Patrick
PLAN Marie-Dominique

Numéro de dépôt :
3425307
Date de dépôt :
26/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
26/04/2026
Pousses océanes de PLAN Patrick

Présentation de la marque Pousses océanes

Déposée le 26 avril 2006 par PLAN Patrick et PLAN Marie-Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Pousses océanes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-22 du 2 juin 2006.

Les déposants sont PLAN Patrick domicilié(e) Lec'har Prat - 29120 - ST JEAN TROLIMON - France et PLAN Marie-Dominique domicilié(e) Lec'har Prat - 29120 - ST JEAN TROLIMON - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DS AVOCATS, M. GUERRINI Jean-Christophe domicilié(e) 6 rue Duret - 75116 - PARIS - France.

La marque Pousses océanes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3425307.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Pousses océanes arrivera à expiration en date du 26 avril 2026.


PLAN Patrick - Lec'har Prat - 29120 - ST JEAN TROLIMON - France

PLAN Marie-Dominique - Lec'har Prat - 29120 - ST JEAN TROLIMON - France


DS AVOCATS, M. GUERRINI Jean-Christophe - 6 rue Duret - 75116 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-39

Publication - Publication le 2 juin 2006 au BOPI 2006-22

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2016 n°2616795 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-04-27

• bains médicinaux. • tisanes. • herbes médicinales. • légumes conservés. • huiles. • vinaigre. • sauces (condiments). • épices. • sandwiches, pizzas crêpes. • services de restauration (alimentation).

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.