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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLAN ORNEMENTAL
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LES TRESORS CACHES
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES TRESORS CACHES
PLAN ORNEMENTAL Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
98735147
Date de dépôt :
03/06/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
03/06/2018

Présentation de la marque LES TRESORS CACHES

Déposée le 3 juin 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLAN ORNEMENTAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LES TRESORS CACHES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PLAN ORNEMENTAL domicilié(e) 104 rue des Ponts de Cé,49000 ANGERS (dossier no 2370156) - 49000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 753 901 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER domicilié(e) 20 rue de la Liberté,06000 NICE (dossier no 2370156) - 06000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES TRESORS CACHES est expirée depuis le 3 juin 2018.

PLAN ORNEMENTAL a également déposé les autres marques suivantes : IMPERIALE , Royalfleur , Royalfleur , BERTRAND flowers, seeds and plants , IMPERIALE , BERTRAND , BERTRAND FRERES


PLAN ORNEMENTAL Société par Actions Simplifiée - 104 rue des Ponts de Cé,49000 ANGERS (dossier no 2370156) - 49000 - France - SIREN 327753901


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - 20 rue de la Liberté,06000 NICE (dossier no 2370156) - 06000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-50

Renouvellement sans limitation le 14 avril 2008 n°2370156 - Publication au BOPI 2008-04-14

Inscription le 17 janvier 2002 - Changement de nature juridique n°338888 - Publication au BOPI 2002-01-17

Inscription le 16 septembre 2008 - Changement de dénomination n°480815 - Publication au BOPI 2008-09-16

Publication - Publication le 10 juil. 1998 au BOPI 1998-28

Inscription le 16 août 2011 - Transmission totale de propriété n°555783 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-08-16

Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; plantes et fleurs naturelles.