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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLAN ORNEMENTAL
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IMPERIALE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

IMPERIALE
PLAN ORNEMENTAL, Société par Actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1632295
Date de dépôt :
11/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/12/2020

Présentation de la marque IMPERIALE

Déposée le 11 décembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLAN ORNEMENTAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IMPERIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PLAN ORNEMENTAL domicilié(e) 104, rue des Ponts de Cé - 49000 - ANGERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 753 901 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque IMPERIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1632295.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque IMPERIALE est expirée depuis le 11 décembre 2020.

PLAN ORNEMENTAL a également déposé les autres marques suivantes : LES TRESORS CACHES , Royalfleur , Royalfleur , BERTRAND flowers, seeds and plants , IMPERIALE , BERTRAND , BERTRAND FRERES


PLAN ORNEMENTAL, Société par Actions simplifiée - 104, rue des Ponts de Cé - 49000 - ANGERS - France - SIREN 327753901


Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2000 n°2185226 - Publication au BOPI 2000-11-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20

Inscription le 17 janvier 2002 - Changement de nature juridique n°338888 - Publication au BOPI 2002-01-17

Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2010 n°2453080 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-10-14

Inscription le 30 novembre 2010 - Changement de dénomination n°536846 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-30

Inscription le 16 août 2011 - Transmission totale de propriété n°555783 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-08-16

Graines et semences