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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLAN ORNEMENTAL
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BERTRAND
Marque expirée - Marque en non vigueur

BERTRAND
PLAN ORNEMENTAL SAS

Numéro de dépôt :
3557070
Date de dépôt :
20/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
20/02/2018
BERTRAND de PLAN ORNEMENTAL

Présentation de la marque BERTRAND

Déposée le 20 février 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLAN ORNEMENTAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « BERTRAND »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PLAN ORNEMENTAL domicilié(e) 104, rue des Ponts de Cé,49000 ANGERS - 49000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 753 901 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté,06000 NICE - 06000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BERTRAND est expirée depuis le 20 février 2018.

PLAN ORNEMENTAL a également déposé les autres marques suivantes : IMPERIALE , LES TRESORS CACHES , Royalfleur , Royalfleur , BERTRAND flowers, seeds and plants , IMPERIALE , BERTRAND FRERES


PLAN ORNEMENTAL SAS - 104, rue des Ponts de Cé,49000 ANGERS - 49000 - France - SIREN 327753901


Cabinet HAUTIER OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté,06000 NICE - 06000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-30

Publication - Publication le 28 mars 2008 au BOPI 2008-13

Inscription le 22 septembre 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°532442 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-22

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides) ; engrais pour les terres ; tourbes (engrais) ; terreaux.

Herbicides, fongicides, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; désherbants ; produits anti-mousse ; produits pour la destruction des herbes.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; graines (semences) ; graines de semences potagères, florales, de gazon, de condiments ; bulbes, oignons à fleur ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux).