Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLAN JARDIN
/
ROYALFLEUR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROYALFLEUR
PLAN JARDIN, SAS

Numéro de dépôt :
1272700
Date de dépôt :
15/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/05/2024

Présentation de la marque ROYALFLEUR

Déposée le 15 mai 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLAN JARDIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYALFLEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PLAN JARDIN domicilié(e) Zone Industrielle de Courtine, 481 rue du Petit Mas - 84000 - AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 063 803 266 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque ROYALFLEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1272700.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ROYALFLEUR est expirée depuis le 15 mai 2024.

PLAN JARDIN a également déposé les autres marques suivantes : LE SILO@GAZON , CAILLARD NATURELLEMENT , Les Surprenantes , grainial , LE PAYSAN , P PLAN , LEONARD LILLE , P PLAN , CAILLARD GRAINES D'EXCELLENCE , EUROGRAINES


PLAN JARDIN, SAS - Zone Industrielle de Courtine, 481 rue du Petit Mas - 84000 - AVIGNON - France - SIREN 063803266


Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Inscription - Transmission de propriété n°18704 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation n°2031947 - Publication au BOPI 1994-20

Renouvellement sans limitation le 13 avril 2004 n°2263023 - Publication au BOPI 2004-04-13

Inscription le 17 janvier 2002 - Changement de nature juridique n°338888 - Publication au BOPI 2002-01-17

Inscription - Transmission de propriété n°20247 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-44

Inscription le 16 août 2011 - Transmission totale de propriété n°555783 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-08-16

Inscription le 16 août 2011 - Changement de dénomination n°555782 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-08-16

Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2014 n°2571333 - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2014-11-05

Inscription le 19 septembre 2018 - Transmission totale de propriété n°733763 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-19

Graines de fleurs.