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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLAN JARDIN
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Plan Semences La nature active
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Plan Semences La nature active
PLAN JARDIN, SAS

Numéro de dépôt :
3306941
Date de dépôt :
04/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
04/08/2024
Plan Semences La nature active de PLAN JARDIN

Présentation de la marque Plan Semences La nature active

Déposée le 4 août 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLAN JARDIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « Plan Semences La nature active » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-37 du 10 septembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PLAN JARDIN domicilié(e) Zone Industrielle de Courtine, 481 rue du Petit Mas - 84000 - AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 063 803 266 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER – OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque Plan Semences La nature active a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3306941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Plan Semences La nature active arrivera à expiration en date du 4 août 2024.

PLAN JARDIN a également déposé les autres marques suivantes : LE SILO@GAZON , CAILLARD NATURELLEMENT , Les Surprenantes , grainial , ROYALFLEUR , LE PAYSAN , P PLAN , LEONARD LILLE , P PLAN , CAILLARD GRAINES D'EXCELLENCE


PLAN JARDIN, SAS - Zone Industrielle de Courtine, 481 rue du Petit Mas - 84000 - AVIGNON - France - SIREN 063803266


Cabinet HAUTIER – OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-01

Publication - Publication le 10 sept. 2004 au BOPI 2004-37

Inscription le 13 mai 2011 - Changement de nature juridique n°549061 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-13

Inscription le 13 mai 2011 - Changement de dénomination n°549062 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-13

Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2014 n°2571337 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-11-05

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides) ; engrais pour les terres ; tourbes (engrais) ; terreaux. Herbicides, fongicides, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; désherbants ; produits anti-mousse ; produits pour la destruction des herbes. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; graines (semences) ; graines de semences potagères, florales, de gazon, de condiments ; bulbes, oignons à fleur ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux).

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.