Déposée le 14 septembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLAN JARDIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LE SILO A GAZON »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PLAN JARDIN domicilié(e) 481 rue du Petit Mas, ZI de Courtine,84000 AVIGNON (dossier no 2375680) - 84000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 063 803 266 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté,06000 NICE (dossier no 2375680) - 06000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PLAN JARDIN Société par actions simplifiée - 481 rue du Petit Mas, ZI de Courtine,84000 AVIGNON (dossier no 2375680) - 84000 - France - SIREN 063803266
Cabinet HAUTIER OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté,06000 NICE (dossier no 2375680) - 06000 - France
Renouvellement sans limitation le 12 juin 2008 n°2375680 - Publication au BOPI 2008-06-12
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-18
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-09
Inscription le 4 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°343988 - Publication au BOPI 2002-04-04
Inscription le 1 décembre 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°486412 - Publication au BOPI 2008-12-01
Publication - Publication le 23 oct. 1998 au BOPI 1998-43
Appareil mélangeur et distributeur électronique programmable destiné à mélanger des graines et/ou des semences ; logiciels. Graines (semences).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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