Déposée le 20 janvier 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLAN JARDIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LE PAYSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-05 du 13 mars 1992.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PLAN JARDIN domicilié(e) Zone Industrielle de Courtine, 481 rue du Petit Mas - 84000 - AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 063 803 266 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.
La marque LE PAYSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402604.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PLAN JARDIN, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle de Courtine, 481 rue du Petit Mas - 84000 - AVIGNON - France - SIREN 063803266
Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-40
Renouvellement sans limitation le 4 janvier 2002 n°2214546 - Publication au BOPI 2002-01-04
Inscription le 25 novembre 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°165638 - Publication au BOPI 1993-11-25
Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05
Inscription le 13 mai 2011 - Changement de dénomination n°549062 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-13
Inscription le 13 mai 2011 - Changement de nature juridique n°549061 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-13
Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2012 n°2488247 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-01-05
Produits chimiques destinés à l'agriculture et l'horticulture; engrais pour les terres (naturels et artificiels). Boîtes en carton pour conditionner les graines et semences, boîtes d'emballage en carton faisant office de semoir; étiquettes en carton pour semences potagères et florales; périodique, revue, magazine.Vêtements, chaussures, chapellerie.Produits agricoles, horticoles, forestiers, graines (non compris dans d'autres classes), semences potagères, florales, de gazon, de condiment; bulbes, oignons à fleur; fruits et légumes frais; herbes aromatiques; plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.Recherche et analyse des sols; études des sols et des sites pour implantation d'une nouvelle végétation; services de jardiniers, paysagistes, pépiniéristes, recherche de matières organiques, étude et croisement génétique de semences, de graines de plantes
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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