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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLAN JARDIN
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LE PAYSAN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE PAYSAN
PLAN JARDIN, SAS

Numéro de dépôt :
4126851
Date de dépôt :
17/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/10/2024
LE PAYSAN de PLAN JARDIN

Présentation de la marque LE PAYSAN

Déposée par voie électronique le 17 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLAN JARDIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE PAYSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-45 du 7 novembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PLAN JARDIN domicilié(e) Zone Industrielle de Courtine, 481 rue du Petit Mas - 84000 - AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 063 803 266 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HAUTIER domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - Nice - France.

La marque LE PAYSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4126851.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PAYSAN arrivera à expiration en date du 17 octobre 2024.

PLAN JARDIN a également déposé les autres marques suivantes : LE SILO@GAZON , CAILLARD NATURELLEMENT , Les Surprenantes , grainial , ROYALFLEUR , LE PAYSAN , P PLAN , LEONARD LILLE , P PLAN , CAILLARD GRAINES D'EXCELLENCE


PLAN JARDIN, SAS - Zone Industrielle de Courtine, 481 rue du Petit Mas - 84000 - AVIGNON - France - SIREN 063803266


CABINET HAUTIER - 20 rue de la Liberté - 06000 - Nice - France


Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Enregistrement sans modification - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Inscription le 19 septembre 2018 - Transmission totale de propriété n°733763 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-19

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides) ; engrais pour les terres ; tourbes (engrais) ; terreaux ;

Herbicides, fongicides, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; désherbants ; produits anti-mousse ; produits pour la destruction des herbes ;

Produits agricoles (à l'exception des fruits et légumes frais), horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; graines (semences) ; graines de semences potagères, florales, de gazon, de condiments ; bulbes, oignons à fleur ; plantes et fleurs naturelles ; malt ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux).