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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Plan Jardin
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La Nature au Jardin
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Nature au Jardin
Plan Jardin, SAS

Numéro de dépôt :
3988166
Date de dépôt :
06/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/03/2023
La Nature au Jardin de Plan Jardin

Présentation de la marque La Nature au Jardin

Déposée par voie électronique le 6 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Plan Jardin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Nature au Jardin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Plan Jardin domicilié(e) 481 rue du petit Mas - 84091 - Avignon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Plan Jardin, Mlle Nedjma Si-Ahmed domicilié(e) 481 rue du petit Mas - 84091 - Avignon - France.

La marque La Nature au Jardin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3988166.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Nature au Jardin est expirée depuis le 6 mars 2023.

Plan Jardin a également déposé les autres marques suivantes : LE SILO@GAZON , CAILLARD NATURELLEMENT , Les Surprenantes , grainial , ROYALFLEUR , LE PAYSAN , P PLAN , LEONARD LILLE , P PLAN , CAILLARD GRAINES D'EXCELLENCE


Plan Jardin, SAS - 481 rue du petit Mas - 84091 - Avignon - France


Plan Jardin, Mlle Nedjma Si-Ahmed - 481 rue du petit Mas - 84091 - Avignon - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ;

Compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; herbes médicinales ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; fourrages.