Déposée par voie électronique le 6 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLAN JARDIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « JARDINER DEVIENT UN ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-17 du 29 avril 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PLAN JARDIN domicilié(e) 481 rue du Petit Mas - ZI de Courtine - 84000 - AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 063 803 266 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER domicilié(e) 20 rue de la Liberté 06000 NICE - France.
La marque JARDINER DEVIENT UN ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3821236.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PLAN JARDIN, Société par Actions Simplifiée - 481 rue du Petit Mas - ZI de Courtine - 84000 - AVIGNON - France - SIREN 063803266
Cabinet HAUTIER - 20 rue de la Liberté 06000 NICE - France
Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17
Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides) ; engrais pour les terres ; tourbes (engrais) ; terreaux. ;
Herbicides, fongicides, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; désherbants ; produits anti-mousse ; produits pour la destruction des herbes. ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; graines (semences) ; graines de semences potagères, florales, de gazon, de condiments ; bulbes, oignons à fleur ; plantes et fleurs naturelles ; malt ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux).
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