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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLAN JARDIN
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JARDIN DES VILLES JARDIN DES CHAMPS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JARDIN DES VILLES JARDIN DES CHAMPS
PLAN JARDIN , Société Par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3821362
Date de dépôt :
06/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/04/2021
JARDIN DES VILLES JARDIN DES CHAMPS de PLAN JARDIN

Présentation de la marque JARDIN DES VILLES JARDIN DES CHAMPS

Déposée par voie électronique le 6 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLAN JARDIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JARDIN DES VILLES JARDIN DES CHAMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PLAN JARDIN domicilié(e) 481 rue du Petit Mas - ZI de Courtine 84000 AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 063 803 266 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER domicilié(e) 20 rue de la Liberté 06000 NICE - France.

La marque JARDIN DES VILLES JARDIN DES CHAMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3821362.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JARDIN DES VILLES JARDIN DES CHAMPS est expirée depuis le 6 avril 2021.

PLAN JARDIN a également déposé les autres marques suivantes : LE SILO@GAZON , CAILLARD NATURELLEMENT , Les Surprenantes , grainial , ROYALFLEUR , LE PAYSAN , P PLAN , LEONARD LILLE , P PLAN , CAILLARD GRAINES D'EXCELLENCE


PLAN JARDIN , Société Par Actions Simplifiée - 481 rue du Petit Mas - ZI de Courtine 84000 AVIGNON - France - SIREN 063803266


Cabinet HAUTIER - 20 rue de la Liberté 06000 NICE - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides) ; engrais pour les terres ; tourbes (engrais) ; terreaux. ;

Herbicides, fongicides, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; désherbants ; produits anti-mousse ; produits pour la destruction des herbes. ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; graines (semences) ; graines de semences potagères, florales, de gazon, de condiments ; bulbes, oignons à fleur ; plantes et fleurs naturelles ; malt ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux).