Déposée le 14 février 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLAN JARDIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « GRANADA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-08 du 3 avril 1992.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PLAN JARDIN domicilié(e) Zone Industrielle de Courtine, 481 rue du Petit Mas - 84000 - AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 063 803 266 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.
La marque GRANADA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92406441.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PLAN JARDIN, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle de Courtine, 481 rue du Petit Mas - 84000 - AVIGNON - France - SIREN 063803266
Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France
Inscription le 8 septembre 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°67067 - Publication au BOPI 1992-09-08
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-37
Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2002 n°2215340 - Publication au BOPI 2002-01-28
Inscription le 8 septembre 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°67068 - Publication au BOPI 1992-09-08
Publication - Publication le 3 avr. 1992 au BOPI 1992-08
Inscription le 13 mai 2011 - Changement de dénomination n°549062 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-13
Inscription le 13 mai 2011 - Changement de nature juridique n°549061 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-13
Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2012 n°2488248 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-01-05
Produits chimiques destinés à l'agriculture et l'horticulture; engrais pour les terres (naturels et artificiels). Machines agricoles, instruments agricoles, outils à main mécaniques, semoir.Outils et instruments à main entraînés manuellement, semoir manuel, instruments agricoles à main.Boîtes en carton pour conditionner les graines et semences, boîtes d'emballage en carton faisant office de semoir; étiquettes en carton pour semences potagères et florales.Produits agricoles, horticoles, forestiers: graines de semences potagères, florales, de gazon, de condiment, bulbes, oignons à fleurs, bulbes alimentaires; plantes et fleurs naturelles à l'exception des chrysanthèmes, des illets et du pâturin des près; fruis et légumes frais
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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