Déposée le 15 septembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLAN JARDIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « grainial » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-42 du 21 octobre 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PLAN JARDIN domicilié(e) 481 RUE DU PETIT MAS, 84000 - 84091 - AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 063 803 266 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PLAN JARDIN, Mme SI-AHMED CANE NEDJMA domicilié(e) 481 RUE DU PETIT MAS, 84000 - 84091 - AVIGNON - France.
La marque grainial a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3380222.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PLAN JARDIN, SAS - 481 RUE DU PETIT MAS, 84000 - 84091 - AVIGNON - France - SIREN 063803266
PLAN JARDIN, Mme SI-AHMED CANE NEDJMA - 481 RUE DU PETIT MAS, 84000 - 84091 - AVIGNON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-07
Publication - Publication le 21 oct. 2005 au BOPI 2005-42
Inscription le 13 mai 2011 - Changement de dénomination n°549062 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-13
Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2015 n°2600892 - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2015-10-28
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides) ; engrais pour les terres ; tourbes (engrais) ; terreaux. Herbicides, fongicides, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; désherbants ; produits anti-mousse ; produits pour la destruction des herbes. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; graines (semences) ; graines de semences potagères, florales, de gazon, de condiments ; bulbes, oignons à fleur ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux)..
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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